Conseils municipaux 2013
Conseil du 24 Septembre 2013
Calendrier annuel des Conseils municipaux.
Mardi 22 Octobre 18 h 30 Mardi 10 Décembre 18 h 30
Irène Tharin étant absente, Daniel Buchwalder a présidé cette séance du conseil municipal.
Pour mémoire Madame Tharin est en voyage au Canada pour une mission d’étude sur la filière bois dans le cadre du PMA.
Pas de remarque.
La somme de 1.914 € est attribuée à l’association des Amis du vieux Seloncourt, elle concerne un reversement des droits perçus lors des 2 brocantes réalisées en 2012 (810€) et 2013 (1104€).
Les Seloncourtois auront désormais la possibilité de payer en ligne, les factures de crèche, restauration scolaire, périscolaire, loyers et services communaux.
Espérons que toutes les informations nécessaires seront disponibles sur le site internet de la mairie.
Le conseil municipal a accordé une prime exceptionnelle de 350€ aux personnes assurant la sécurité aux abords des écoles en remplacement des personnes indisponibles.
La municipalité envisage, à la demande du club de boules, d’équiper l’abri du boulodrome de deux bardages pour protéger les boulistes des intempéries (murs et bardages cotés école et rue de Berne). Les travaux d’un montant global de 46 K€ font l’objet d’une demande de subvention auprès du Conseil Général. Cette subvention peut s’élever à 28% des travaux.
Jean Marie Bart a précisé que cette subvention est conditionné à l’organisation régulières de compétitions sportives et qu’il est nécessaire de modifier le texte de la demande de subvention en considérant ce point.
Le soutien de Jean Marie Bart est assuré à la municipalité.
Un jeu d’écriture est nécessaire pour régulariser une dépense de ferronnerie mal affectée.
Un état des dépenses des travaux de centre ville a été demandé par les oppositions. Promesse a été faite de le présenter pour la prochaine séance du conseil minicipal.
Présentation d’une convention pour cette représentation son montant s’élèvera à 993€ + 226.5€ de frais de déplacement.
Le périmètre de protection autour du bâtiment « La Bastille », classé monument historique à Hérimoncourt, sera réduit en vue d’une mise en conformité avec le nouveau PLU mutualisé Seloncourt – Hérimoncourt.
Appel aux volontaire de Mme Paicheur pour l’opération brioche du 11 octobre
A propos de l’emprunt, Alain Savorgnano demande que l’état de la date soit présenté lorsque qu’un emprunt est annoncé.
Le groupe Seloncourt Dynamique et Solidaire a demandé :