Conseils municipaux    2014

Conseils des 4 et 22 Avril 2014

Calendrier annuel des Conseils municipaux.

Mardi 27 Mai     Mardi 24 Juin      mardi 30 Septembre   Mardi 28 Octobre   Mardi 9 décembre

Conseil du 4 Avril 2014

Il s’agit du premier conseil municipal après les deux tours des élections municipales de mars 2014.

Ce conseil permet l’élection du nouveau Maire pour cette nouvelle mandature 2014-2020.


Sans surprise Madame Tharin est réélue Maire de Seloncourt


Le premier conseil municipal permettant l'élection du nouveau maire et de ses adjoints s'est déroulé Vendredi 4 Avril 2014 à la salle des Cossies.

Un public nombreux assistait à cette cérémonie.

Cette cérémonie, devant être présidée par le plus ancien des élus, sans surprise, c'est à Madame Tharin que revient cette tâche.

Sa dernière élection s'était déjà déroulée avec la même présidence.

Les années passent....

Irène Tharin est donc élue par 23 voix, les 6 autres bulletins étant blancs

 

C'est une équipe à peine renouvelée qui est proposée pour ce nouveau Conseil.

Seulement deux changements: Mesdames Catherine Blaise et Magali Zietek sont proposées à la place de Frédérique Marmier et Christine Steinbach.

Le changement dans la continuité.

A l'instar de notre maire, l'équipe est élue par 23 voix, les 6 autres bulletins étant blancs.


Le nombre des adjoints est soumis au vote. Le nombre de 8 adjoints, limité au tiers du nombre des conseillers, est proposé au vote à main levée.

Il est adopté par les 29 conseillers


La répartition des commissions a été présentée.

Nous remarquerons quelques changements par rapport au découpage opéré pour le dernier mandat.

Il semblerait que l'esprit de la campagne a porté ses fruits.

Nous disposons, maintenant, d'une vraie commission "développement durable et urbanisme". L'espoir fait vivre.


Quant à la voirie, elle ne possède qu'une sous commission. Gâgeons que les pistes cyclables ne seront pas relèguées au oubliettes..... nous y veillerons.



Christian Toitot, en fin de séance a tenu, après l'intervention de notre "nouveau Maire" faire sa propre déclaration, que je vous livre ci-dessous.

Déclaration de Christian Toitot


Madame le Maire, mesdames et messieurs les adjoints et conseillers, bonsoir.

 

Le groupe Seloncourt Dynamique et Solidaire, que j’ai l’honneur de représenter au Conseil Municipal de Seloncourt, avec Béatrice ROCH, Sylvie WERNY, Alain SAVORGNANO, et Denis TISSERAND vous présente ses félicitations.

 

Nous remercions nos électeurs des 1er et 2ième tours, qui ont voulu que nous soyons ici ce soir.

 

Le résultat que nous avons obtenu, s’il n’est pas à la hauteur de nos espérances, nous a cependant permis de regagner un siège au Conseil Municipal, et d’avoir un représentant délégué communautaire à Pays de Montbéliard Agglomération.

 

Ce résultat est le fruit du travail que nous avons accomplit avec entrain, dynamisme et conviction.

Nous remercions également les membres de notre groupe, ainsi que leurs familles.

Nous remercions enfin les très nombreuses personnes rencontrées dans les quartiers et à leur domicile, pour leur accueil, leur gentillesse, et pour certaines sans doute, leur patience.

 

Durant cette mandature, nous aurons à cœur d’être vigilants, critiques et constructifs.

 Nous avons remarqué incidemment que plusieurs promesses de la majorité élue, étaient très proches, et parfois identiques aux nôtres, que nous avions défendues en vain ces 6 dernières années.

 

Il en est ainsi, sans ordre de hiérarchie et sans être exhaustif, pour la maison médicale…ou de santé,

les jardins familiaux…ou jardins partagés, jardins ouvriers, les pistes cyclables…désormais célèbres à Seloncourt telle l’Arlésienne, où elles sont même parfois interdites aux vélos !, la restauration scolaire et ses circuits courts, le plus court ayant été son trajet de notre programme au votre. Sans oublier la fameuse écoute, la disponibilité, l’information, la concertation, le contact avec les quartiers.

 

Vous le voyez, de multiples points de vos engagements nous engagent donc également, et nous serons à ces sujets vigilants et stimulants, d’autant, Madame le Maire, que votre « mouche du coche », Alain Savorgnano,  est toujours présente dans notre groupe.


Nous abordons donc cette nouvelle mandature avec à l’esprit la défense de l’intérêt général, le soutien aux solidarités, le respect des personnes, le respect des engagements pris,( 100% des électeurs ont voté pour des programmes promettant des pistes cyclables), et le sens des responsabilités.

 

Le groupe Seloncourt Dynamique et Solidaire portera haut ses convictions au sein du Conseil Municipal.

Il se fera entendre et espère être entendu.

Il sera présent au niveau communautaire dans un esprit constructif.

Il se fera le relais entre administrés et administration communale et intercommunale.

 

Je vous remercie.

Conseil du 22 Avril 2014

Note de synthèse



Il s’agit de définir la liste des délégations allouées au Maire.

Cette délibération n’a pas été votée par les deux oppositions car les propositions faites par le groupe SDS de baisser les montant plafond des délégations de 2000 000€ à 300 000€ pour les marchés de travaux et de 500 000€ à 100 000 pour les fournitures n’a pas été acceptée par la majorité.

Ce refus permet à la majorité de ne pas convoquer de commission d’appel d’offre pour tous les marchés qui seront passés lors de cette mandature.


Voici la déclaration faite par Denis Tisserand lors de cette délibération:

« C’est très bien d’avoir divisé les responsabilités des commissions vers un plus grand nombre de personnes, allégeant ainsi la charge des adjoints et motivant également les conseillers.

C’est très bien également d’indemniser ces prises de responsabilités.

Par contre, on peut s’étonner de la répartition opérée entre commissions et sous commissions.

Par exemple, entre la commission communication et la sous-commission Voirie. Mais cela peut s’appliquer à chaque poste.

L’adjoint, chargé de la communication, avait, dans d’autres mandats, d’autres responsabilités, pour une indemnisation quasi égale     à 2,5% près.

Aujourd’hui, le délégué à la voirie  va assurer la même charge que l’adjoint à la voirie du mandat précédent, pour une indemnisation 3 fois inférieure.

Tout travail mérite salaire, et dans le cas qui nous intéresse ici, on parle d’indemnisation, mais une répartition plus équitable aurait pu consister à prendre en compte et moyenner toutes les indemnités perçues notamment celle délivrées pour les charges de PMA.

L’indemnisation des délégués aurait ainsi pu être harmonisée à celle des adjoints sans dépassement de budget. »


Cette déclaration, peut-être mal exprimée, a été ressentie comme une attaque contre l’adjoint à la communication (trop payé pour peu de travail suivant ses propres remarques).

Le groupe SDS s’est abstenu sur la question de ces rémunérations

Voir le règlement intérieur 2014-2020


Certains points contestés du règlement intérieurs du mandat précédant ont été modifiés, notamment au sujet de la représentation de tous les adjoints dans toutes les commissions. Alain Savorgnano en est satisfait.

Il faut noté que ce règlement consacre un paragraphe à la commission des appel d’offre qui n’existe pas et qui ne pourra pas se réunir à cause du point précédant.

Le groupe SDS s’est toutefois abstenu sur ce règlement.


Le groupe SDS a adopté cette délibération


Cette délibération a permis d’établir la liste des membres de chacune de ces commissions.


Le principe de répartition des postes adopté par la majorité octroyait deux postes pour chaque commission aux oppositions, niant ainsi toute proportionnalité.

Évidemment, Jean Pierre Tremblin de la liste SEN, s’est inscrit à toutes les commissions, interdissant notre groupe de présenter plusieurs membres dans une commission.


Nous souhaitons bon courage à notre collègue.


Voici la composition des commissions


Élections des délégués et représentations diverses

Voir la listes des représentations



Les 09 et 10 avril 2014, les Seloncourtois recevaient dans leurs boites aux lettres le « Guide culturel » de Seloncourt, délicatement glissé dans un tract de remerciement de votre liste de candidats « Seloncourt Avenir », plié en deux.

Observant ce fait, il nous est venu à l’idée que notre propre groupe « Seloncourt Dynamique et Solidaire », élu en partie comme vous par les Seloncourtois aux dernières élections municipales, pourrait bénéficier du même service pour la distribution de son tract de remerciement…

A moins que cette pratique d’associer publication municipale et tract politique, choquante dans son principe, ne soit contraire à la loi ?

Auquel cas, nous comprendrions votre refus.